Avertissement et responsabilité
Remarque importante:
Les conseils fournis sur ce site sont donnés uniquement à titre informatif.
La plateforme ne garantit aucun résultat et décline toute responsabilité en cas d’application non conforme.
L’utilisation de notre site suppose l’acceptation de ce présent avertissement. Toute décision prise sur la base des contenus ou du modèle proposé relève de la responsabilité de l’utilisateur seul. La consultation des informations n’établit aucune relation contractuelle.
Information générale
Nous nous efforçons de garantir l’exactitude et l’actualité des contenus. Toutefois, certains éléments peuvent évoluer, être incomplets ou comporter des erreurs non intentionnelles. Merci de valider auprès de nos experts avant toute décision importante.
Limites de responsabilité
En aucun cas la plateforme ne sera tenue responsable pour un usage hors cadre ou inadapté.
- L’utilisateur reste seul décisionnaire face aux choix éco-responsables.
- Aucune omission ou inexactitude, même involontaire, ne saurait engager notre responsabilité.
- La plateforme ne remplace pas l’avis d’un professionnel du domaine.
- Les résultats ne sont ni uniformes, ni garantis. Ils peuvent varier selon les cas.
Exactitude des informations
Les contenus sont rédigés par des experts, mais peuvent être mis à jour ou modifiés selon les évolutions réglementaires ou scientifiques. Il est recommandé de vérifier la conformité selon la situation de votre entreprise.
Aucune certitude d’exhaustivité n’est donnée.
Pas de conseil légal ou fiscal
Aucune indication du site ne constitue un conseil juridique, fiscal ou réglementaire personnalisé.
Liens externes
Certains liens mènent vers d’autres sites non gérés par la plateforme. Nous n’en garantissons ni la sécurité ni la conformité.
Résultats et performances
Les exemples ou témoignages présentés ne sauraient être généralisés. Résultats variables selon contexte.
Variabilité des effets
Chaque entreprise aura des impacts différents selon les solutions retenues et leur application.
Informations non contractuelles
Les aspects réglementaires ou financiers présentés sont donnés à titre d’information uniquement.
- Pas de conseil en investissement proposé.
- Aucun service financier ou analyse de portefeuille proposé.
- Pas de promesse d’économie, d’enrichissement ou de restitution.
Compétence territoriale
Les présentes clauses sont soumises au droit français, juridiction à Paris.
Toute contestation relève des tribunaux français exclusivement compétents.
Nous nous conformons strictement à la réglementation française et européenne.
L’utilisateur doit vérifier la conformité locale avant d’appliquer nos recommandations.
Indemnisation
L’utilisateur garantit la plateforme contre tout recours lié à une utilisation non conforme.
Divisibilité
Si une disposition devenait inapplicable, le reste du texte reste valable.
Évolutions
Nous pouvons modifier ce texte sans préavis. Consultez-le régulièrement.
Contact
Pour toute requête, veuillez nous adresser votre demande via le formulaire dédié ou par mail.
Adresse email: content@velorivanqui.sbs
Téléphone: +33 8 77-87-27-06
Adresse postale: 130 Rue Louis Landi, 30900 Nîmes France
Date d’application: 13 avril 2026
Dernière mise à jour: 13 avril 2026